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Marques déposées par la société IRCEM Prévoyance
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MERCI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERCI
IRCEM Prévoyance, Institution de prévoyance régie par l'art. L 931-1 code de la sécurité sociale

Numéro de dépôt :
3732496
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
23/04/2020
MERCI de IRCEM Prévoyance

Présentation de la marque MERCI

Déposée le 23 avril 2010 par la société IRCEM Prévoyance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « MERCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la société IRCEM Prévoyance domicilié(e) 261 Avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 175 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRCEM Prévoyance domicilié(e) 261 Avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France.

La marque MERCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCI est expirée depuis le 23 avril 2020.

IRCEM Prévoyance a également déposé les autres marques suivantes : PREVENTION DOMICILE , IRCEMA , IRCEMA , IRCEM Prévoyance , DIRCEM , IRCEM PREVOYANCE , IRCEM Prévoyance , MERCI PLUS , MERCI +


IRCEM Prévoyance, Institution de prévoyance régie par l'art. L 931-1 code de la sécurité sociale - 261 Avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France - SIREN 402175566


IRCEM Prévoyance - 261 Avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Assurances ; caisses de prévoyance.